La paix juste (1)

            A première vue, parler de « paix juste » semble bien être, comme le disait Kant à propos de l’expression « paix perpétuelle », un simple pléonasme[1] : une paix peut-elle vraiment exister sans s’accompagner du respect des droits de l’État et de chacun de ses membres ?

 

            Or, l’histoire ne cesse de nous donner des exemples de peuples qui, tout en étant parvenus à éliminer la guerre grâce à des accords de paix, n’ont pas retrouvé le plein usage de leurs droits et gardent le traumatisme des injustices et des souffrances subies. Dans un ouvrage où il analyse les liens variés entre la paix et la justice dans une dizaine de conflits à travers le monde, Pierre Hazan relève, d’après des études, que « 20 à 50 % des accords de paix ont échoué dans les cinq ans qui ont suivi leur conclusion »[2].

 

            Nous sommes donc amenés à nous demander si l’établissement d’une paix juste est réellement possible et à quelles conditions ? Qu’est-ce que cela exige de nous ?

 

 

Qu’entendons-nous par « paix juste » ?

 

            L’histoire met en évidence le contraste entre l’état de guerre et l’état de paix : au « spectacle des passions et des conséquences de leur déchainement, … (au spectacle de) la déraison associée non seulement aux passions, mais aussi et surtout aux bonnes intentions et aux fins légitimes »[3] s’oppose l’état de bien être, de prospérité et de concorde. Cette opposition empirique, qui nous amène de façon courante à considérer la paix comme le contraire de la guerre, nous fait néanmoins manquer la complexité de la paix. Il faut en effet distinguer la véritable paix, celle que nous appelons la paix juste de ce qui lui ressemble mais ne l’est pas.

 

            Ainsi faut-il déjà préciser qu’une simple absence de guerre ne peut tenir lieu de paix. Une paix établie par un maintien de l’ordre qui s’exerce de manière tyrannique[4] ou qui empêche des groupes sociaux d’avoir des droits égaux aux autres membres de la population, ressemble à la paix mais n’en est pas une car elle entretient l’injustice. Dans un contexte international, toute paix imposée par le vainqueur comportant des clauses indues sera perçue comme injuste par le vaincu : c’est ainsi qu’à l’issue de la première guerre mondiale, l’Allemagne jugeant le traité de Versailles aller contre ses intérêts fondamentaux, perçut la paix instaurée comme une paix profondément injuste. On comprend dès lors que la paix ne peut prendre son sens positif de paix juste que si elle se fonde sur des normes de droit universel qui garantissent à chaque peuple la juste part qui lui revient.[5]

 

            Un point de vue plus réaliste voudrait penser la paix en misant sur l’équilibre des forces adverses. Ce principe appliqué après la seconde guerre mondiale durant toute la période de la « guerre froide », a certes évité la guerre entre les grandes puissances mais les guerres par États interposés ont amplement pris le relais. Cette logique de la dissuasion illustre admirablement ce que Kant affirmait déjà en 1853 : « Attendre une paix universelle et durable de ce que l’on appelle l’équilibre des puissances européennes, c’est une pure chimère, semblable à cette maison de Swift, qu’un architecte avait construite d’une façon si parfaitement conforme à toutes les lois de l’équilibre, qu’un moineau étant venu s’y poser, elle s’écroula aussitôt »[6]. La logique de l’équilibre des forces transforme la paix en équilibre de la terreur et les techniques d’armement moderne, atomiques et bactériologiques, ont atteint un tel pouvoir de destruction, y compris pour leurs utilisateurs eux-mêmes, qu’elles comportent cette absurdité de « n’être utiles qu’à la condition de ne pas servir ».

 

            Alors dira-t-on, si la logique de la dissuasion aboutit à des conséquences absurdes, c’est que son principe est faux. Telle serait la position des pacifistes qui s’opposant au principe appliqué durant des siècles d’histoire : « si vis pacem, para bellum », veulent lui substituer, pour défendre la paix à tout prix, cet autre principe : « si tu veux la paix, renonce à préparer la guerre ». Cette volonté admet le risque de donner prise à toutes les formes d’asservissement ouvrant alors la porte au plus injuste état qu’il soit. Ce fut par exemple la position d’Érasme : « Il n’y a pas de paix même injuste qui ne soit préférable à la plus juste des guerres »[7]. L’histoire, et particulièrement celle de la seconde guerre mondiale, apporte un démenti aussi clair que cruel à ce pacifisme intégral qui contient dans le refus absolu de la guerre les germes mêmes de l’injustice.

 

            L’échec du pacifisme absolu doit-il nous conduire à écarter toute volonté morale et politique qui cherche à faire la paixen dehors de la logique infernale des armes ? Sans doute non ! La puissance des moyens de destruction rend de plus en plus nécessaire pour la survie de tous, la construction d’une paix alliée à la justice qui garantit le droit de chacun et de l’ensemble des peuples.

 

 

Bâtir la paix est un devoir qui engage toute l’humanité

 

 

            Dans son ouvrage Projet de paix perpétuelle, auquel nous faisions référence dans l’introduction[8], Kant formule un certain nombre de principes destinés à créer les conditions d’ « une paix perpétuelle » qui n’équivaut pas à une simple cessation d’hostilités provisoire. On ne peut compter seulement sur les décisions des chefs d’État préoccupés par la question de la sécurité. Pour qu’une paix mondiale durable s’instaure, il faut que celle-ci ait des bases juridiques édictant un droit qui respecte à la fois la dignité de la personne et la liberté de chaque peuple. Kant, très conscient de la difficulté de la tâche, expose ce que doivent être le droit dans l’État et le droit entre les Nations pour que l’idéal devienne réalité. Les trois articles définitifs du projet énoncent que :

 

                        1) « la Constitution civile de chaque État doit être républicaine » ;

                        2) « le droit des gens (c’est-à-dire le droit des peuples) doit être fondé sur une fédération d’États libres ;

                        3) « le droit cosmopolite doit se borner aux conditions d’une hospitalité universelle » [9].

 

            Comme le dit donc Kant, une paix perpétuelle implique la généralisation à tous les États du système républicain (article 1). La liberté de chaque homme et la liberté de chaque peuple s’y trouvent respectées. Dans l’État, la liberté n’est pas, comme elle est trop souvent définie, la faculté de faire tout ce qu’on veut, pourvu qu’on ne nuise pas à autrui ; elle consiste à n’obéir qu’à des lois auxquelles on a pu donner son assentiment. De même l’égalité dans un État républicain vient du fait que les citoyens sont soumis de la même façon aux lois en vigueur. Dans le deuxième article, Kant pense le rapport entre les États comme une fédération de peuples qui respecte la souveraineté des États. Kant reconnaît que le problème est complexe car pour préserver leur souveraineté, les États ne doivent pas se soumettre à une loi commune ; Kant accepte donc de se contenter d’une alliance permanente des peuples pour maintenir l’idéal d’une république mondiale. La paix internationale suppose également, comme le suggère le troisième article, ce que Kant appelle « le droit cosmopolite » lié à la prise de conscience d’une proximité croissante des hommes sur la surface de la terre : l’hospitalité universelle maintenue dans les limites du droit participe à l’instauration de la paix universelle en œuvrant au rapprochement des peuples.

 

            Ainsi, selon Kant, les maux dans lesquels l’humanité est placée du fait des dévastations de la guerre nous contraignent à « instaurer un état cosmopolitique de sécurité publique des États qui ne soit pas sans danger afin que les forces de l’humanité ne s’endorment pas »[10]. Cette paix est donc une paix dynamique où les oppositions subsistent et c’est une paix juste non seulement parce qu’elle respecte la liberté de l’homme, mais aussi parce qu’elle permet à l’humanité de s’acheminer vers sa destination morale. En effet, d’après Kant, agir conformément à la loi dictée par la raison pour le bien de tous, prépare l’action morale, c’est-à-dire la libre soumission à cette loi morale[11].

 

            Pour bien souligner l’esprit dans lequel il présente son Projet de paix perpétuelle, Kant termine son ouvrage en affirmant que « la paix perpétuelle qui succédera aux trêves, jusqu’ici nommées traités de paix, n’est donc pas une chimère » puisque c’est un devoir de la réaliser. La juste paix doit rester un horizon d’espérance auquel nous devons travailler de toutes nos forces. Elle est « un problème dont le temps, vraisemblablement abrégé par l’accélération de la marche progressive de l’esprit humain, nous promet la solution. »[12]

 

 

Des efforts de construction d’une paix juste

 

            « Comment puis-je, à la fois, prendre le thé avec Milosevic pour trouver un règlement négocié au conflit et, dans le même temps, le traiter en criminel de guerre ? ». C’est avec ces mots prononcés par un ambassadeur occidental que Pierre Hazan introduit le débat suscité par la recherche de la justice et la recherche de la paix[13]. En effet, à notre époque, l’idée d’une paix, qui ne se résume pas à une simple absence d’hostilités mais est également liée à des actes de justice, voit de plus en plus le jour. Autrement dit, la paix qui se veut inséparable de la justice, exige qu’on puisse remédier aux causes qui ont engendré le conflit et, ainsi, envisager une réconciliation entre les groupes ennemis. C’est cette aspiration à une paix juste qui a entrainé au cours des dernières décennies une véritable révolution judiciaire : initié par les tribunaux de Nuremberg, tout un nouveau dispositif juridique s’est progressivement mis en place donnant naissance à des tribunaux pénaux internationaux, à la Cour pénale internationale, à des Commissions Vérité, des Commissions d’enquête internationale, etc.

 

 

            Deux exemples emblématiques : l’Afrique du Sud et l’ex-Yougoslavie

 

            Trouver la meilleure méthode pour permettre à des sociétés de s’extraire de la violence et de renaître dans la paix, tel est le souhait de tous les responsables tant au niveau politique que juridique qui déploient leurs efforts pour instaurer la paix. Peut-on, malgré la diversité des situations, retenir quelques éléments clefs pour bâtir une paix juste ? Les exemples de l’Afrique du Sud et de l’ex-Yougoslavie concernent deux situations totalement différentes : il s’agissait pour l’Afrique du sud de sortir de cette dure période de l’apartheid sans sombrer dans la guerre civile alors que dans les Balkans, la montée des nationalismes en Croatie, Serbie et Slovénie, à laquelle sont venus s’entremêler des questions de géostratégie et de concurrences économiques, amenèrent l’éclatement de la fédération yougoslave.

 

« Si nous n’apprenons pas à vivre ensemble, comme des frères et des sœurs,

alors nous mourrons comme des imbéciles. »

 

Ces paroles prononcées par Martin Luther King éclairent la voie choisie par l’ANC (le Congrès national africain) pour reconstruire l’unité nationale cruellement éprouvée par les trente années criminelles de l’apartheid. Lorsqu’en 1994, Nelson Mendela, après avoir été prisonnier pendant plus de quatre ans, est élu président, l’heure est à la réconciliation nationale. La création d’une Commission vérité et réconciliation va permettre de répondre à deux exigences contradictoires : d’une part, satisfaire l’exigence de justice de l’ANC et des victimes de l’apartheid, d’autre part, répondre à la demande d’amnistie voulue par les ex-partisans de l’ancien régime blanc. Il importe, selon la philosophie de cette Commission présidée par l’archevêque Desmond Tutu, que toute la vérité soit faite sur les événements de l’apartheid. Ainsi tous ceux qui viendront confesser en public leurs crimes, bénéficieront de l’amnistie alors que ceux qui ne passeront pas aux aveux, risqueront d’être emprisonnés pour une longue période. Ce travail de mémoire douloureux mais nécessaire, qui n’est pas sans rappeler dans son fonctionnement ce que Raymond Aron présente comme « le dilemme du prisonnier »[14], produisit une véritable thérapie de groupe et permit de vivre la transition qui conduisità une société démocratique et multiculturelle. Malgré les inévitables critiques et l’imperfection des résultats obtenus, un tel processus de transition pacifique a été très majoritairement reconnu par la population comme positif, alors que l’absence de châtiment pénal était bien loin d’être admis dans les mentalités du moment :

 

« Le génie politique de Nelson Mendela et de la Commission vérité et réconciliation aura été de transformer l’incapacité à rendre une justice pénale, en affirmation d’une vérité et d’une justice supérieure »[15]

 

              Mais qu’en est-il des efforts de justice pendant un temps de guerre ? Ce qu’on peut appeler « la preuve par Srebrenica » laisse beaucoup d’interrogations à qui veut construire la paix dans un cadre de justice. Le trouble de cet ambassadeur occidental que nous avons cité au début de notre partie, illustre les difficultés rencontrées pour conjuguer ensemble le travail de la justice internationale et celui des responsables politiques. Srebrenica[16] considéré « comme le pire massacre commis en Europe depuis la fin de la seconde guerre mondiale » montre que la justice internationale est bien loin d’être indépendante des chefs des puissances occidentales ; le travail de négociation avec un criminel de guerre, Slobodan Milosevic, qui n’était pas encore inculpé, a sans doute permis d’aboutir aux accords de paix de Dayton signés le 14 décembre 1995. Il est cependant plus aisé d’affirmer que le travail du Tribunal pénal international pour l’ex-Yougoslavie (TPIY) a contribué à mettre en lumière toutes les exactions commises pendant cette guerre des Balkans et favorisé la reconnaissance des massacres de Srebrenica par le parlement de Serbie en mars 2010, geste considéré par les instances européennes comme un premier pas pour la réconciliation dans toute la région. En témoignent les multiples initiatives, telles les actions menées par les veuves de Srebrenica, pour faire un travail de mémoire qui rende justice aux populations massacrées.

 

 

              Ces deux exemples, comme bien d’autres que nous ne pouvons citer ici, permettent de souligner d’une part, que la construction d’une paix juste nécessite un processus de réconciliation qui restaure la confiance civique. Un tel processus exige que soient respectivement pris en compte le droit à la vérité, le droit à la justice, le droit à des réparations et le droit à la sécurité[17]. Ce travail de réconciliation vient compléter le travail de la justice et des commissions vérité. D’autre part, le pouvoir judiciaire qui a conscience de faire partie du processus de guerre, garde des effets imprévisibles sur le déroulement de la guerre et la construction de la paix. Il faut aussi ajouter, que tous ces efforts ne suffiront pas pour parvenir à l’instauration d’une paix juste s’ils ne s’intègrent pas dans un travail en profondeur des sociétés pour éliminer les causes premières des conflits, à savoir lutter contre les injustices tant sociales qu’économiques.

 (à suivre)

 Élisabeth Gueneley

 



[1] Emmanuel Kant, Projet de paix perpétuelle, Première section, article 1er.
[2] Pierre Hazan, La paix contre la justice, André Versaille éditeur, 2010, p. 43.
[3] Hegel, La raison dans l’histoire, coll. 10/18, traduction K. Papaioannou, 1965, p. 102.
[4] C’est le cas des régimes politiques où règne la terreur totalitaire.
[5] Nous aurons l’occasion de revenir plus loin sur le rôle des organisations internationales telles que l’ONU ou la Cour Pénale Internationale (CPI).
[6] Kant, Éléments métaphysiques de la doctrine du droit plus précisément Petits écrits relatifs au droit.
[7] La Complainte de la Paix, éd. Aubier Montaigne, 1973, p. 227.
[8] Le Projet de paix perpétuelle est la traduction éditée en 1796 à Paris par un auteur anonyme du texte de Kant,     Zum ewigen Frieden publié en 1795.
[9] op. cité, Deuxième section.
[10] cf. Idée d’une histoire universelle du point de vue cosmopolite, proposition VII, traduction Philippe Folliot, 2002.
[11] Kant distingue l’action morale de la simple conformité au devoir : un commerçant qui ne serait honnête que parce qu’il sait qu’une réputation de malhonnêteté fait fuir la clientèle, alors que la réputation inverse permet, à l’occasion, de prendre quelques libertés, serait fort peu moral. Voir sur ce sujet l’ouvrage de Kant : Fondements de la métaphysique des mœurs. Nous reviendrons, plus loin dans notre article, sur cette conception kantienne du droit sous tendue par la défense de la liberté morale des hommes.
[12] op. cité, fin de l’ouvrage.
[13] op. cité, note 2, p.7.
[14] Raymond Aron, Leçons sur l’histoire, éd. de Fallois, 1989, pp. 394-395 : il s’agit d’un scénario fictif où deux prisonniers sont considérés comme suspects mais le juge d’instruction n’a pas de preuve absolue de leur culpabilité. Chacun des prisonniers, ne pouvant communiquer avec l’autre, doit soupeser le risque de son silence, sachant que l’autre peut le dénoncer et que sa peine sera d’autant plus lourde si s’étant tu, il a néanmoins été reconnu coupable grâce à la dénonciation de son complice.
[15] Pierre Hazan, op. cité, p. 89. Sur cette question on peut trouver un bon éclairage dans le film de Clint Eastwood : Invictus sorti en 2009.
[16] Rappelons qu’au mois de juillet 1995, 6000 à 8000 hommes et adolescents bosniaques furent massacrés par des unités de l’armée serbe sous le commandement du général Ratko Mladic à Srebrenica, ville déclarée zone de sécurité par l’ONU. Cette dernière y détenait une force d’environ 400 casques bleus néerlandais présents dans la région de Srebrenica au moment du massacre.
[17] Cf. l’ouvrage de Louis Joinet, Lutter contre l’impunité : dix questions pour comprendre et agir, La Découverte, 2002 auquel fait référence P. Hazan, op. cité, p. 46-47.

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